Marque expirée - Marque en non vigueur

ISIMAT
MORELLE Laurent Pascal

Numéro de dépôt :
96642593
Date de dépôt :
19/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2015

Présentation de la marque ISIMAT

Déposée le 19 septembre 1996 par MORELLE Laurent Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISIMAT »

Le déposant est MORELLE Laurent Pascal domicilié(e) 25, rue de Saint Robert,38120 SAINT EGREVE (dossier no 2302818) - 38120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent MORELLE domicilié(e) 25, rue de Saint Robert,38120 SAINT-EGREVE (dossier no 2302818) - 38120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28 41

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ISIMAT est expirée depuis le 13 décembre 2015.

MORELLE Laurent Pascal a également déposé les autres marques suivantes : A ACADEMIE DES JEUX , ISIMAT


MORELLE Laurent Pascal - 25, rue de Saint Robert,38120 SAINT EGREVE (dossier no 2302818) - 38120 - France


Laurent MORELLE - 25, rue de Saint Robert,38120 SAINT-EGREVE (dossier no 2302818) - 38120 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302818 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497760 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Horlogerie et instruments chronométriques. Cartes à jouer. Jeux et jouets. Formation, divertissement, activités culturelles et sportives. Edition de livre, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.